Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atout Bois Conception
/
SELVEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELVEA
Atout Bois Conception, SARL

Numéro de dépôt :
4220905
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
SELVEA de Atout Bois Conception

Présentation de la marque SELVEA

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atout Bois Conception auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atout Bois Conception domicilié(e) 745 rue de la marbrerie - 34740 - Vendargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 011 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atout Bois Conception, M. Sylvain Fourel domicilié(e) 745 rue de la marbrerie - 34740 - Vendargues - France.

La marque SELVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVEA arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

Atout Bois Conception a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT BOIS CONCEPTION CONSTRUTION


Atout Bois Conception, SARL - 745 rue de la marbrerie - 34740 - Vendargues - France - SIREN 491011631


Atout Bois Conception, M. Sylvain Fourel - 745 rue de la marbrerie - 34740 - Vendargues - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.